Dernière mise à jour : 25 octobre 2017
Veuillez lire avec attention les présentes Conditions générales (« Conditions », « Conditions générales ») avant d’utiliser le site Web www.example.com (le « Service ») exploité par exemple (« nous », ou « notre »).
Votre consultation et utilisation du Service sont soumis à votre acceptation et respect des présentes Conditions. Ces conditions s’appliquent à tous les visiteurs, utilisateurs et toute autre personne qui consulte ou utilise le Service.
En consultant ou en utilisant le Service, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions. Si vous êtes en désaccord avec une partie quelconque de ces Conditions, veuillez ne pas utiliser le Service.
Notre Service peut contenir des liens vers des sites Web ou services tiers qui ne sont pas détenus ou contrôlés par exemple.
exemple ne contrôle pas et n’assume aucune responsabilité quant au contenu, aux politiques de confidentialité ou aux pratiques de tout site ou services Web tiers. Vous reconnaissez et acceptez en outre que exemple ne pourra être tenu responsable ou redevable, directement ou indirectement, d’un quelconque dommage ou perte causée ou supposée être causée par ou lié à l’utilisation ou au recours au contenu, biens ou services disponibles sur ou par l’intermédiaire de ces sites ou services Web.
Nous vous conseillons vivement de lire les conditions générales et politiques en matière de respect de la vie privée de tout site ou service Web tiers que vous visitez.
Les présentes Conditions doivent être gouvernées et interprétées en vertu des lois en vigueur en Belgique, nonobstant tout conflit avec les dispositions juridiques.
Aucun manquement de notre part dans l'exercice ou dans l'application de droits ou de dispositions des présentes Conditions ne pourra être considéré comme une renonciation à ces droits. Si une quelconque disposition des présentes Conditions est non valide ou non applicable par un tribunal, les autres dispositions des présentes Conditions demeurent valides. Les présentes Conditions constituent la totalité de l’accord entre nous concernant notre Service et elles supplantent et remplacent tout accord antérieur éventuel entre nous concernant le Service.
Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion et à tout moment, de modifier ou de remplacer les présentes conditions. Si une révision significative s’impose, nous tenterons de vous avertir au moins 30 jours avant l’entrée en vigueur des nouvelles dispositions. Ce qui constitue une révision significative sera défini à notre entière discrétion.
En continuant à consulter ou à utiliser notre Service une fois ces révisions entrées en vigueur, vous acceptez d’être lié(e) par les conditions mises à jour. Si nous n’acceptez pas les nouvelles conditions, veuillez arrêter d’utiliser le Service.
Si vous avez des questions concernant les présentes Conditions, merci de nous contacter.